Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MONTBERT DE GASTRONOME
SOVIPRAL SOCIETE DES VIANDES ET PRODUITS ALIMENTAIRES

Numéro de dépôt :
92448041
Date de dépôt :
29/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2002

Présentation de la marque LE MONTBERT DE GASTRONOME

Déposée le 29 décembre 1992 par la société SOVIPRAL SOCIETE DES VIANDES ET PRODUITS ALIMENTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MONTBERT DE GASTRONOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la société SOVIPRAL SOCIETE DES VIANDES ET PRODUITS ALIMENTAIRES domicilié(e) 397, route de Clisson, 44230 ST. SEBASTIEN SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 821 123 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque LE MONTBERT DE GASTRONOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448041.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MONTBERT DE GASTRONOME est expirée depuis le 29 décembre 2002.

SOVIPRAL SOCIETE DES VIANDES ET PRODUITS ALIMENTAIRES a également déposé les autres marques suivantes : COTE BURGER , GASTRONOME SERVICE MINUTE , JEUNE GASTRONOME


SOVIPRAL SOCIETE DES VIANDES ET PRODUITS ALIMENTAIRES - 397, route de Clisson, 44230 ST. SEBASTIEN SUR LOIRE - France - SIREN 340821123


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-29

Inscription le 26 octobre 1998 - Changement de dénomination n°265393 - Publication au BOPI 1998-10-26

Inscription le 14 juin 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°159577 - Publication au BOPI 1993-06-14

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS, gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.